Présentation de l'office
Office notarial d' Ecully ( Rhône), Me NOVEL & Me BUÉ sont à vos côtés pour assurer votre sécurité juridique dans la réalisation de tous vos projets.
L'Office Notarial se situe à ECULLY (69130) Rond Point du Pérollier, 1 chemin Jean-Marie Vianney en face de la tour SMART, dans l'Ouest lyonnais à la limite des communes de Tassin-la-Demi-Lune, Lyon, Champagne-au-Mont-d'Or, Dardilly, Charbonnières-Les-Bains.
L'Office Notarial vous conseille dans les domaines suivants :
-Droit Immobilier : achat et vente de bien, vente en l'état futur d'achèvement, promotion immobilière, lotissement, division foncière, copropriété, bail d'habitation , échange, licitation, constitution de servitudes
-Droit de la famille : contrat de mariage, donation entre époux, contrat de PACS, changement de régime matrimonial, donation, donation-partage, testament, succession
-Droit des sociétés : constitution de société, mis à jour des statuts, cession de parts, bail professionel ou commercial
-Droit des collectivités publiques et territoriales
-Gestion Patrimoniale
L'Office Notarial d'ECULLY a mis en place les dernières technologies informatiques et numériques notamment l'Acte Authentique Electronique.
Labels, certifications et réseaux
Office ayant désigné ADNOV comme votre Délégué à la Protection des Données (DPO)
L'équipe
Diplôme d'Aptitude aux Fonctions de Notaire -CFPN de LYON obtenu en 1998
DESS Droit Immobilier -Université Jean Moulin LYON III
Me Béatrice NOVEL a exercé au sein d' études notariales lyonnaises depuis 1998.
Dipôme Supérieur du Notariat -Université Jean Moulin LYON III en 1998
Me Bertrand BUE a exercé au sein d'études notariales lyonnaises depuis1996.
Documents à télécharger
Droit de la Famille
Pacte Civil de Solidarité
Droits du conjoint survivant
Les diagnostics immobiliers
